Conditions Générales de Vente
Boutique en ligne «Bobines et Aiguilles» est l’activité exercée sous le statut de micro-entrepreneur par Nathalie Sinet.
Immatriculation à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat du Rhône
Siret : 88189806800013
La TVA n’est pas applicable, article 293B du Code Général des Impôts.
Cette entité est dans les présentes CGV considérée comme le Vendeur.
Contact : Bobines et Aiguilles
Mail de contact :
contact@bobinesetaiguilles.com
Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site bobinesetaiguilles.com
suppose la consultation et l’acceptation des présentes conditions. Cette consultation ou acceptation des CGV vous sera proposée au moment de valider votre commande.
Si vous cochez cette case à la validation de votre commande ; cela implique la pleine acceptation des présentes conditions générales de vente.
Le clic d’acceptation des CGV a valeur de signature numérique et engage le client.
1- Objet
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des biens proposés par Bobines et Aiguilles à ses clients. Les CGV applicables au client sont celles en vigueur au jour de la commande.
2 – Informations sur les produits
Les produits ou prestations présentés sur le site de vente en ligne sont décrits le plus précisément possible.
Des commandes portant sur des produits particuliers, à savoir demandés expressément par le client et réalisés ou achetés suivant des consignes précisées par lui peuvent être passées auprès de Bobines et Aiguilles.
Les noms de produits sont utilisés seulement dans un but d’identification. Les photos d’aussi bonnes qualités soient elles, descriptions des produits ou prestations ; ne sont pas contractuelles.
Les dimensions sont exprimées en centimètres et peuvent elles aussi varier, tout en étant le plus fidèles possibles à la description.
Toutes les créations sont neuves et n’ont jamais été portées.
Les photos prises au flash ou à la lumière d’une lampe, peuvent modifier légèrement l’apparence de la couleur des créations réelles.
De même les couleurs varient en fonction de l’ordinateur utilisé ou tablette ou smartphone.
3 – Validité de l’offre
France métropolitaine. Pour les autres régions ou pays nous contacter avant de passer commande.
L’offre demeure valide tant que le produit est en ligne.
Un formulaire de contact est à votre disposition sur le site pour toute demande d’information.
Nous apportons un soin particulier à la mise à jour du site ; cependant dans l’hypothèse ou des articles commandés ne seraient plus disponibles, Bobines et Aiguilles en informera le client par téléphone ou courrier électronique dès le traitement de la commande et remboursera les sommes éventuellement payées à la commande.
Bobines et Aiguilles se réserve le droit d’annuler une commande pour toute raison qui lui est propre sans avoir à s’en justifier, d’en informer le client et de procéder à son remboursement.
4 – Produits sur Commande
Des commandes portant sur des produits particuliers, à savoir demandés expressément par le client et fabriqués ou achetés suivant des consignes précisées par lui peuvent être passées auprès de Bobines et Aiguilles. Un formulaire de contact est à la disposition du client sur le site pour toute commande particulière ou demande d’information.
Les délais de livraison des produits fabriqués sur commande seront indiqués individuellement et feront l’objet d’un contact préalable par mail ou par téléphone.
Les délais annoncés pourront être prolongés si le vendeur peut s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve de l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable à un fait, imprévisible et insurmontable, d’un tiers au contrat, soit en cas de force majeure.
5 – Tarifs
Les prix figurant sur le site sont des prix bruts en euro, applicables au jour de la commande.
L’activité de Bobines et Aiguilles n’est pas assujettie à TVA.
Bobines et Aiguilles se réserve le droit de modifier son prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site de vente en ligne, le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur sous réserve de disponibilité des produits et de leur paiement intégral par le client.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais :
De traitement et d’emballage des commandes.
De transport qui varient en fonction de la taille et du poids des marchandises comme de leur lieu de livraison.
De livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques desservies.
Ceux-ci seront indiqués lors de l’enregistrement de la commande.
Pour une commande émanant d’un pays hors CEE les taxes et frais de douane afférant au pays concerné seront appliqués et réglés par le client.
6 – Passer Commande
Le client qui souhaite acheter un produit doit :
Remplir la fiche identification sur laquelle il indiquera toutes les informations demandées.
Les informations données par l’acheteur l’engagent. Bobines et Aiguilles ne saurait être tenue pour responsable de l’impossibilité de livrer le produit en cas d’erreur dans le libellé des adresse.
Valider sa commande après l’avoir vérifiée.
Effectuer le paiement dans les conditions prévues.
Confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne l’acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
De même, conformément à la loi «informatique et libertés» du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppression des données personnelles le concernant.
7 – Modalités de paiement
Plusieurs possibilités s’offrent au client pour régler sa commande :
Par Carte de paiement (Carte bleue). Vos données restent confidentielles, Bobines et Aiguilles n’a aucun regard sur cette étape. Les données sont anonymisées pour votre sécurité.
Par Paypal:
Le client pourra régler avec Paypal ; soit avec carte bancaire, soit son compte paypal s’il en possède un.
Quel que soit le mode de paiement choisi, le client reconnait avoir la pleine autorisation de l’utiliser.
Une facture peut vous être envoyée par mail ; dans un souci d’écologie et sur simple demande.
Quel que soit le mode de paiement retenu et sauf conditions différentes mises en place et confirmées par écrit entre Bobines et Aiguilles et le client, le paiement intégral est exigible à la commande et Bobines et Aiguilles se réserve le droit d’annuler une commande en cas de retard de paiement ou de paiement partiel de celle-ci.
Par ailleurs, la loi n° 80-335 du 12 mai 1980 relative aux effets des clauses de réserve de propriété dans les contrats de vente, implique que le produit reste la propriété du vendeur dès première réclamation de ce dernier.
En cas de retard de paiement, application d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40€ selon l’article D. 441-5 du code du commerce.
En cas de litige de quelque nature que ce soit et si un règlement à l’amiable n’a pas pu être trouvé entre Bobines et Aiguilles et le client, le litige sera traité selon les règles de la législation française en vigueur à la date de celui-ci et porté selon le choix du demandeur devant la juridiction du lieu ou demeure le défendeur ou devant la juridiction du lieu de la livraison effective.
8 – Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le consommateur sur le bon de commande et uniquement sur les zones géographiques que nous desservons.
Les articles sont expédiés le plus rapidement possible, dès qu’ils auront été réalisés et par ordre de commande.
Nous n’avons pas de levée de courrier dans notre village.
Les bureaux de poste fermant les uns après les autres ; Bobines et Aiguilles est tributaire de ces contraintes. Mais assure au client un délai d’expédition le plus rapide possible.
Les délais de livraison peuvent varier en fonction du produit commandé (en stock, en commande spéciale..).
Tous nos produits partent de nos locaux en parfait état. Le client se doit de signaler au transporteur ou au facteur toute trace de choc (trous, traces d’écrasement, colis ouvert etc.) sur le colis. Il devra à ce moment là vérifier la conformité et l’état du produit. Il devra émettre toute réserve, dater et signer le bon de livraison et le cas échéant, refuser le colis, en écrivant “colis refusé” sur le bon de livraison.
Il est impératif de notifier par lettre recommandée avec accusé de réception ou tout autre document demandé à Bobines et Aiguilles.
Le vendeur dispose, le cas échéant, d’un délai de trois jours pour se retourner contre le transporteur en cas d’avaries pendant l’acheminement des marchandises.
Le vendeur est responsable de plein droit à l’égard du consommateur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient exécutées par le vendeur qui a conclu ce contrat ou par d’autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci. Le vendeur peut s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l’inexécution ou de la mauvaise exécution du contrat est imputable soit à l’acheteur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d’un tiers au contrat, soit en cas de force majeure.
9 – Frais de livraison
Les tarifs appliqués sur le site de Bobines et Aiguilles sont ceux mis en place par La Poste. Les hausses de tarifs sont ceux mis en place chaque année par LA POSTE.
Les frais de port varient donc en fonction de l’emballage le mieux adapté à la livraison, au poids du colis ou de sa masse volumique, ainsi que de sa destination rendue chez le client. Ils sont établis à la commande en fonction des options choisies par l’acheteur.
10 – Garantie Légale de conformité/Garantie légale des vices cachés
Lorsque le client agit en garantie légale de conformité :
Il bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance pour agir.
Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coûts prévues par l’article L.211-9 du code de la consommation.
Il est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les vingt quatre mois suivant la délivrance du bien.
La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.
Le client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et que dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.
11 – Rétractation|Retour|Réclamation
– Droit de rétractation
Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours.
Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du bien. Si vous avez effectué une commande avec plusieurs biens livrés ou dans le cas d’une commande d’un bien composé de lots multiples, le délai court à compter de la réception du dernier bien ou lot ou de la dernière pièce.
Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier
Bobines et Aiguilles |Mail : contact@bobinesetaiguilles.com) votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique).
Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous, sans obligation. Vous pouvez également remplir et transmettre le modèle de formulaire de rétractation ou toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté sur notre site internet Bobines et Aiguilles .Si vous utilisez cette option, nous vous enverrons sans délai un accusé de réception de la rétractation sur un support durable (par exemple par courriel).
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.
– Effets de rétractation
En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous ayez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard excessif et en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si nous convenons expressément d’un moyen différent à charge pour vous de nous communiquer vos coordonnées bancaires. En tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous. Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu le bien.
Vous devrez renvoyer ou rendre le bien, à nous-mêmes sans retard excessif et en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l’expiration du délai de quatorze jours.
Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien.
Votre responsabilité n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.
L’article L221-1 du code de la consommation définit le contrat à distance comme «tout contrat conclu entre un professionnel et un consommateur, dans le cadre d’un système organisé de vente ou de prestations de services à distance, sans la présence physique simultanée du professionnel et du consommateur, par le recours exclusif à une ou plusieurs techniques de communication à distance jusqu’à la conclusion du contrat»
L’article L221-28 du code de la Consommation précise que «Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fournitures de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés»
Les sacs à main et les accessoires, colliers chiens ou chats, laisses, créés artisanalement par Bobines et Aiguilles sont conçus avec des textiles et matières parfois délicates. Ils ne devront pas avoir été utilisés par le client pour que ce dernier puisse bénéficier du droit de rétractations.
Seuls seront acceptés les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine, complets, intacts et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé, ni repris, ni échangé.
Le droit de rétractation ne saurait s’appliquer aux objets dans les cas prévus par l’article 2- Informations sur les produits, des présentes CGV .
Formulaire de rétractation (Modèle)
Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.
A l’attention de : Bobines et Aiguilles :
contact@bobinesetaiguilles.com
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/votre(*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :
Commandé le (*)/reçu le (*) :
Nom du (des) client(s) :
Adresse du (des) client(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
(*) Rayez la mention inutile
Retours:
Tout retour de marchandises pour non conformité nécessite l’accord préalable écrit du vendeur. La demande se fait par écrit en envoyant un mail à contact@bobinesetaiguilles.com ou sur le formulaire de contact du site. Un échange sera alors proposé au client par une pièce équivalente (même valeur). Les frais de transport dûs pour le retour du matériel seront à la charge du client si ce matériel ne présente pas d’erreur de référence, de conformité et n’est pas endommagé et devra dans ce cas s’acquitter des frais d’expédition du produit échangé. Ainsi le client souhaitant échanger un produit suite à une erreur de sa part dans le choix de la pièce, de son modèle, de sa taille ou de sa couleur, devra s’acquitter des frais de port du produit qu’il souhaite échanger et de ceux du nouveau produit qui lui sera expédié. Seuls seront acceptés les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine, complets, intacts et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé, ni repris, ni échangé.
Aucun retour pour non conformité ne pourra être autorisé dans les cas prévus par l’article 2- Informations sur les produits, des présentes CGV.
Réclamations :
Toutes les réclamations relatives à un défaut des marchandises livrées portant sur une inexactitude dans les quantités, à une référence erronée par rapport à l’offre acceptée ou à la confirmation de la commande par le vendeur, devront être formulées par écrit, mail ou formulaire de contact. Ces réclamations donneront lieu à échange du produit selon accord commun conclu entre le client et le vendeur.
Ces réclamations sont différentes du droit à rétractation.
Tout retour de marchandises nécessite l’accord préalable écrit du vendeur. La demande se fait par écrit en envoyant un mail à contact@bobinesetaiguilles.com
ou sur le formulaire de contact du site. Aucune réclamation ne saurait s’appliquer aux objets dans les cas prévus par l’article 2- Informations sur les produits, des présentes CGV.
12 – Gestion des litiges
En cas de litige, le client a la possibilité de recourir à un médiateur de la consommation dans les conditions prévues au titre du I° du livre VI du code de la consommation.
Conformément aux articles L.616-1 du code de la consommation , nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.
L’entité de médiation retenue est :
CNPM-MEDIATION DE LA CONSOMMATION
En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site :
https://cnpm-mediation-consommation.eu
ou par voie postale en écrivant à :
CNPM-MEDIATION-CONSOMMATION
27 Avenue de la Libération
42400 SAINT-CHAMOND
Après avoir envoyé votre réclamation écrite au vendeur pour tenter de régler votre différend, vous pourrez saisir le médiateur. Vous devez impérativement adresser votre requête au médiateur compétent.
Lien électronique vers la plateforme de règlement en ligne des litiges :
http://ec.europa.eu/consumers/odr
En cas de litige de quelque ordre que ce soit et si un règlement à l’amiable n’a pas pu être trouvé entre Bobines et Aiguilles et le client, le litige sera traité selon les règles de la législation française en vigueur à la date de celui-ci et porté selon le choix du demandeur devant la juridiction du lieu ou demeure le défendeur ou devant la juridiction du lieu de la livraison effective.
13 – Conditions particulières
Les opérations promotionnelles réalisées par Bobines et Aiguilles ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles et pour les produits proposés sur le site.
Selon l’article L121-20-2 du code de la consommation, le droit de rétractation ou de retour ne peut être exercé sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les articles conçus spécialement, confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés. Cela concerne tout article faisant l’objet d’une commande spéciale ou/et de fabrication selon des directives ou mesures spécifiques indiquées par le client. Par conséquent, les produits sur commande ne sont ni repris ni échangés.
le 28/02/2020